Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'AIRCOMTOIS"
PERRIN VERMOT SA

Numéro de dépôt :
1457405
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
02/03/1998

Présentation de la marque "L'AIRCOMTOIS"

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "L'AIRCOMTOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT domicilié(e) CLERON, 25330 AMANCEY. - France.

La marque "L'AIRCOMTOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'AIRCOMTOIS" est expirée depuis le 2 mars 1998.

PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : "L'AIR DES NEIGES" , "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" , LES RACLINETTES , COMTE MONTMAHOUX , "L'AIRMONTAL COMTOIS" , "L'EDELWEISS DE CLERON" , LES REUCHTIS A LA JURASSIENNE , EXQUIFRAIS , "PETIT PERGAUD" , "LE DELICIEUX COMTOIS"


PERRIN VERMOT SA - CLERON, 25330 AMANCEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription - Gage constitué n°38814 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°36905 - Publication au BOPI

Tous fromages et produits laitiers de la classe ci-dessous citée.